• Bail, concessions et transfert de terrain (1649-1809)

  

• Acte de concession par la Compagnie de la Nouvelle-France (...) d'une grande partie de l'île de Montréal située dans le fleuve Saint-Laurent 1640

  

• Carte depuis Kébec jusque au cap de Tourmente 1641

  

• Commission de procureur fiscal et de notaire de la seigneurie d'Argentenay à Paul Vachon 1667

  

• Concession de terres situées entre le fleuve Saint-Laurent et la rivière Richelieu J. Talon. 1672

  

• Concession de l'île Bonaventure ou l'île Bizard [...]par L. de Buade de Frontenac au sieur Jacques Bizard, major de Montréal 1678

  

• Carte pour servir à l'éclaircissement du papier terrier de la Nouvelle-France J.-L. Franquelin. 1678

  

• Concession de l'île Bonaventure ou l'île Bizard L. de Buade de Frontenac. 1678

  

• Concession de terres [...] par l'intendant Jean Talon à M. de Saurel 1672

  

• Carte du Comté de St Laurent dans la Nouvelle France mesurée tres exactement en 1689 par le Sieur de Villeneuve ingénieur du Roy R. Villeneuve. 1689

  

• Lettre de Marguerite Hertel de La Fresnière [...] à l'intendant Beauharnois de La Chaussaye 1703

  

• Carte du gouvernement de Québec levée en l'année 1709 par les ordres de Monseigneur le Comte de Ponchartrain G. de Catalogne. 1709

  

• Suite du gouvernement de Québec qui comprent en dessendant le fleuve Saint Laurent depuis la riviere Duchesne jusqu'a celle du Cas rouge G. de Catalogne. 1709

  

• Suite du gouvernement de Québec qui comprent en dessendant le fleuve St Laurent depuis le cap Tourmente jusqu'au cap aux oyes G. de Catalogne. 1709

  

• Suite du gouvernement des trois rivieres G. de Catalogne. 1709

  

• Suite du gouvernement des trois rivieres qui comprent en descendant le fleuve Saint Laurent depuis la sortie du lac St-Pierre jusqu'a Ste. Anne G. de Catalogne. 1709

  

• Mémoire du sieur de Catalogne sur les seigneuries et habitations des gouvernements de Québec, Montréal et les Trois Rivières 1715

  

• Plan pour la concession demandée pour le chevalier Begon 1722

  

• Plan cadastral de Batiscan 1725

  

• Liste des habitants de la seigneurie de Sorel accompagnée de la superficie de leur concession et du montant de leurs rentes 1730-1750

  

• Carte du domaine du roy en Canada P.-M. Laure. 1731

  

• Arrêt qui déclare nulles toutes les ventes de terre "en bois debout" 1732

  

• Arrêt qui ordonne à tous les propriétaires de terres et seigneuries non encore défrichées de les mettre en valeur et d'y établir des habitants 1732

  

• Brevet de ratification de la concession [de la seigneurie de Perthuis] 1754

  

• Bail à ferme de terres située dans le fief et seigneurie de Sorel par Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay 1759

  

• Carte du domaine du roy en Canada J.-B. d'Anville. XVIIIe

  

• Une Colonie féodale en Amérique, l'Acadie E. Rameau de Saint-Père. 1877-1889

  

• Inventaire des concessions en fief et seigneurie P.-G. Roy.