Liste

La propriété terrienne

  • Bail à ferme de terres...
    Bail à ferme de terres située dans le fief et seigneurie de Sorel par Jean-Baptiste-Nicolas-Roch de Ramezay1759
  • Concession de l'île...
    Concession de l'île Bonaventure ou l'île Bizard [...]par L. de Buade de Frontenac au sieur Jacques Bizard, major de Montréal 1678
  • Concession de terres [...]...
    Concession de terres [...] par l'intendant Jean Talon à M. de Saurel 1672
  • Mémoire du sieur de...
    Mémoire du sieur de Catalogne sur les seigneuries et habitations des gouvernements de Québec, Montréal et les Trois Rivières1715
  • Liste des habitants de la...
    Liste des habitants de la seigneurie de Sorel accompagnée de la superficie de leur concession et du montant de leurs rentes 1730-1750
  • Brevet de ratification de...
    Brevet de ratification de la concession [de la seigneurie de Perthuis] 1754
  • Lettre de Marguerite Hertel...
    Lettre de Marguerite Hertel de La Fresnière [...] à l'intendant Beauharnois de La Chaussaye 1703
  • Concession de l'île...
    Concession de l'île Bonaventure ou l'île Bizard L. de Buade de Frontenac. 1678
  • Concession de terres...
    Concession de terres situées entre le fleuve Saint-Laurent et la rivière RichelieuJ. Talon. 1672
  • Commission de procureur...
    Commission de procureur fiscal et de notaire de la seigneurie d'Argentenay à Paul Vachon 1667
  • Carte du Comté de St...
    Carte du Comté de St Laurent dans la Nouvelle France mesurée tres exactement en 1689 par le Sieur de Villeneuve ingénieur du Roy R. Villeneuve. 1689
  • Plan cadastral de Batiscan ...
    Plan cadastral de Batiscan 1725
  • Arrêt qui ordonne à tous...
    Arrêt qui ordonne à tous les propriétaires de terres et seigneuries non encore défrichées de les mettre en valeur et d'y établir des habitants 1732
  • Arrêt qui déclare nulles...
    Arrêt qui déclare nulles toutes les ventes de terre
  • Une Colonie féodale en...
    Une Colonie féodale en Amérique, l'Acadie E. Rameau de Saint-Père. 1877-1889
  • Bail, concessions et...
    Bail, concessions et transfert de terrain (1649-1809)
  • Acte de concession par la...
    Acte de concession par la Compagnie de la Nouvelle-France (...) d'une grande partie de l'île de Montréal située dans le fleuve Saint-Laurent1640
  • Suite du gouvernement des...
    Suite du gouvernement des trois rivieres qui comprent en descendant le fleuve Saint Laurent depuis la sortie du lac St-Pierre jusqu'a Ste. Anne G. de Catalogne. 1709
  • Suite du gouvernement de...
    Suite du gouvernement de Québec qui comprent en dessendant le fleuve St Laurent depuis le cap Tourmente jusqu'au cap aux oyes G. de Catalogne. 1709
  • Suite du gouvernement de...
    Suite du gouvernement de Québec qui comprent en dessendant le fleuve Saint Laurent depuis la riviere Duchesne jusqu'a celle du Cas rouge G. de Catalogne. 1709
  • Carte pour servir à l...
    Carte pour servir à l'éclaircissement du papier terrier de la Nouvelle-France J.-L. Franquelin. 1678
  • Carte du gouvernement de...
    Carte du gouvernement de Québec levée en l'année 1709 par les ordres de Monseigneur le Comte de Ponchartrain G. de Catalogne. 1709
  • Carte du domaine du roy en...
    Carte du domaine du roy en Canada P.-M. Laure. 1731
  • Carte depuis Kébec jusque...
    Carte depuis Kébec jusque au cap de Tourmente 1641
  • Suite du gouvernement des...
    Suite du gouvernement des trois rivieres G. de Catalogne. 1709
  • Carte du domaine du roy en...
    Carte du domaine du roy en Canada J.-B. d'Anville. XVIIIe
  • Inventaire des concessions...
    Inventaire des concessions en fief et seigneurie P.-G. Roy.
  • Plan pour la concession...
    Plan pour la concession demandée pour le chevalier Begon 1722
 
 
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