Nouveaux
Capitulations

Depuis l’établissement de relations diplomatiques permanentes entre l’Empire ottoman et la France, les « Capitulations » ont constitué un élément essentiel dans la politique commerciale et diplomatique de la France en Méditerranée.

Ordonnances

L’Ordonnance royale du 3 mai 1781 constitue l’aboutissement de l’œuvre législative et réglementaire entreprise sous Colbert et destinée à encadrer le commerce du Levant et de Barbarie ainsi que le fonctionnement des consulats.